Mentions légales

Le site www.sidompe.fr est la propriété du SIDOMPE.

SIDOMPE

Z.A du Pont Cailloux – 4 route des Nourrices
78850 THIVERVAL-GRIGNON
Tél : 01.30.81.03.91
e-mail : info@sidompe.fr
SIRET : 257 800 375 00046
Code APE : 8412Z
N°de TVA intracommunautaire : FR 58 257 800 375
Directeur de la publication : Guy Pélissier, président du Sidompe

Ce site est réalisé par

Hoï Anh
35 bis rue de Saint-Germain, 95240 Cormeilles-en-Parisis
E-mail : olivier@hoi-anh.com

Ce site est hébergé par

OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction ou exploitation est interdite sans autorisation préalable.

Graphismes – Illustrations

Le Sidompe est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Sidompe.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Etablissements de liens

La création d’un lien est autorisée sans accord express préalable, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur sur l’URL : www.sidompe.fr et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou ‘frames’).
Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du SIDOMPE, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1935814 v 0 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr)